Les opérateurs le réclament fortement, Tim en tête. Certains comités No-5G disséminés dans les Communes le craignent, avec des maires locaux et des parlementaires qui, les lumières éteintes, tenteront de freiner la norme jusqu’à la dernière minute. Le relèvement des limites électromagnétiques des systèmes de téléphonie mobile, malgré les poussées et les avis contraires, semble être un choix désormais partagé au niveau gouvernemental, après que les objections d’une partie de la Ligue avaient conduit à la suppression d’une première version apparue pendant un quelques heures dans les projets de loi sur la concurrence.
Nouvelle tentative après le premier arrêt
La voie à suivre pour réaliser l’ajustement, qui vise à rapprocher l’Italie des niveaux moyens répandus dans les principaux pays européens, pourrait être définie dans un décret-loi avec des mesures pour les télécommunications coordonnées par le ministère de l’Entreprise et du Made in Italy (Mimit). Les projets de décret législatif diffusés ces derniers jours ont été déclassifiés comme de simples hypothèses de travail techniques non encore mûres pour une disposition. Mais c’est surtout vrai pour d’autres mesures, celles à forte couverture financière à identifier, comme les concessions sur les coûts de l’énergie pour les opérateurs de télécommunications.Sur la question des limites de l’électrosmog – une intervention qui peut avoir des coûts « politiques » mais pas pour le Trésor – quelque chose semble vraiment se débloquer, même si un mécanisme est attendu si long et complexe qu’il ne garantira pas le succès final.
Un processus complexe
La solution serait de ne pas arriver directement à l’augmentation, avec une règle immédiatement opérationnelle qui finirait par déclencher immédiatement les protestations des comités qui soutiennent, souvent sans l’appui d’une documentation scientifique d’accompagnement, les risques sanitaires d’une masse de plus en plus importante de Antennes 5G avec des valeurs volt/mètre supérieures à celles actuelles. L’accord entre les différents ministères concernés – ministère de l’Entreprise, ministère de l’Environnement et de la Sécurité énergétique, ministère de la Santé -, probablement aussi en mesure de contourner la résistance des maires de la Ligue du Nord plus réticents au changement, porte sur l’adoption d’un Dpcm ultérieur, dont le délai serait de quatre mois, sur proposition du Mimit et en concertation avec les deux autres départements concernés. La disposition, en mettant à jour les tableaux annexés à l’arrêté du Premier ministre du 8 juillet 2003, qui fixe les valeurs actuelles, devrait intervenir après avoir entendu à la fois le Comité interministériel de prévention et de réduction des pollutions électromagnétiques, prévu par une loi de 2001, et les commissions parlementaires compétentes. De plus, un accord avec les Régions sera nécessaire dans la Conférence unifiée. La proposition du gouvernement prévoit que, uniquement si un accord n’est pas trouvé dans les délais envisagés, les valeurs sont automatiquement portées à 24 volts/mètre (le rapport explicatif accompagnant le projet de décret fait également référence à une valeur légèrement supérieure, 30 volts /mètre, considéré en tout état de cause capable de garantir une meilleure couverture du service et, en réduisant le nombre d’antennes à installer, de réduire également l’impact économique sur les opérateurs). Ces chiffres nécessitent un résumé du cadre réglementaire italien actuel.
Les valeurs italiennes et la comparaison européenne
La loi-cadre 36 de 2001 a fixé une limite maximale de 20 volts/mètre (pour la gamme de fréquences inférieure à 3 gigahertz), accompagnée d’un niveau de protection beaucoup plus bas – 6 V/m – à respecter dans toutes les zones de séjour humain prolongé 100 KHz-300Ghz. En substance, il s’agit d’une valeur d’attention placée sur une base prudentielle nettement inférieure à des pays comme l’Allemagne et l’Espagne qui ont adopté la limite maximale autorisée par le cadre réglementaire européen, soit 61 volts/mètre.
Les calculs des opérateurs sur les coûts
Des estimations sur l’impact de la non-conformité ont été faites à la fois par l’Asstel, l’association du secteur, et par des opérateurs individuels comme Tim, qui a placé la question parmi les mesures prioritaires pour accompagner la réorganisation de l’entreprise liée au projet de vente du réseau. Un surcoût qui peut atteindre 1,3 milliard par opérateur, sont les calculs effectués par les Telcos, en raison de la nécessité de trouver de nouveaux sites pour assurer une couverture généralisée avec des limites plus élevées.