Plus-values, que se passe-t-il maintenant ? L’ombre des enquêtes turinoises sur la peine

Le verdict déjà vendredi, l’appel dans un mois, mais si de nouvelles cartes apparaissent, tout peut rouvrir

Frapper durement les cadres et les clubs, mais préserver les mérites sportifs dans les classements et les équipes. Le procureur fédéral définit de plus en plus son travail de cette manière (voir l’affaire précédente de l’affaire tamponi-Lazio) et hier, il y a eu confirmation lorsque son patron Giuseppe Chinè a prononcé les demandes de sanctions pour l’affaire des plus-values, annulant également grâce au ‘ atténuant le risque de pénalisation pour Pise et Parme, reportée avec les plus dures raisons. Ce sont les deux seuls clubs mis en examen en vertu du paragraphe 2 de l’article 31. Mais la procuration l’a emporté dans la volonté de ne pas produire d’effet sur le classement, qui de toute façon aurait dû être afflictif.

Manque de fidélité

Le recours à l’article 4, celui du manque de loyauté, a donc été largement utilisé. En quelque sorte dans les termes de l’accusation sportive, il y a un double score : d’une part le modèle statistique qui décrivait l’écart entre les valeurs « réelles » et les chiffres enregistrés dans les états financiers des entreprises ; d’autre part, le comportement des managers qui trahit substantiellement les principes de conformité aux réglementations fédérales (et nous passons ici à l’autre article évoqué, 31). Une manière de censurer les habitudes récurrentes du football, également objet de l’enquête judiciaire turinoise.

Variante criminelle

Ici, c’est un point. Le timing prévu est assez clair : condamnation probablement vendredi, procédure d’appel dans un mois avant de clôturer avec le Conseil des Garants au Coni où le jugement pourrait arriver au moins au bout d’un mois compte tenu du grand nombre de postes à analyser. Mais que se passerait-il si au bout du chemin de la justice sportive arrivaient de nouveaux papiers des procureurs de la capitale piémontaise ? L’article 63 du code de justice sportive prévoit la possibilité d’une réouverture en cas de survenance de « faits nouveaux dont la connaissance aurait conduit à une prononciation différente ». Mais c’est un scénario qu’il faut vérifier car la jurisprudence sportive nous dit que pour rouvrir le dossier, il faut vraiment avoir des preuves d’une gravité indiscutable. Dans les papiers du procès sportif qui a commencé hier, il n’y a que les deux décrets de saisie et de perquisition. En pratique, moins que ce qui a été lu dans les journaux. Le parquet de Turin ne peut pas envoyer de documents tant que l’enquête est en cours. En particulier, les écoutes téléphoniques. Qui n’ont donc pas été pris en considération par la justice sportive. Les délais sur ce front risquent d’être longs. En revanche, ce doit être la raison pour laquelle le procureur fédéral a décidé d’avancer sans attendre d’autres étapes sur le chemin de l’enquête pénale. A tout cela, il faut aussi ajouter le fait que la seconde ligne de l’enquête turinoise « Prisma » pourrait entrer dans le scénario concernant les accords entre la Juventus et les joueurs, les modes de paiement et les cartes manquantes. Le dénouement des travaux des magistrats du parquet de Milan sur d’autres plus-values ​​suspectes semble également destiné à se retrouver sur la table du parquet fédéral, mais devrait tout de même faire l’objet d’une nouvelle enquête. Bref, un tableau en devenir.

Réduction

Alors, comment cela va-t-il se terminer ? Les défenses sont convaincues de pouvoir convaincre le tribunal fédéral présidé par Carlo Sica de la vulnérabilité du modèle statistique en 5 items préparé par le procureur fédéral. De quoi arroser, telle est la thèse défensive, notamment dans la sous-estimation des jeunes. Par ailleurs, certaines des valeurs « rectifiées » auraient été jugées congrues par le Covisoc, qui avec son rapport transmis au procureur et président fédéral avait été un peu la mère de toute l’affaire. Bref, le mur serait dressé là où il l’a toujours été : il est impossible d’établir objectivement la valeur d’un joueur. C’est pourquoi l’hypothèse la plus probable est que les juges, sans embrasser le modèle dans son intégralité, peuvent encore partager le système accusatoire dans la partie où il dénonce la répétitivité des pratiques dans les activités corporatives de « contournement de la législation fédérale », en somme de « violations managériales » dans l’exercice du système des plus-values. À ce stade, il y aurait une réduction (au moins partielle) des inhibitions et des amendes. Mais avec la justice sportive, faire des pronostics est de plus en plus compliqué.



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