En trois mois, des crédits d’impôts d’un montant de seulement 99 millions ont été comptabilisés, soit 1,6% des 6,23 milliards d’euros disponibles auprès du Pnrr. Le premier bilan, et en quelque sorte significatif, du plan Transition 5.0, dont le fonctionnement a débuté en août avec l’activation du portail GSE (Energy Services Manager) sur lequel les entreprises peuvent télécharger des projets et réserver des avantages fiscaux, ne donne pas de résultats rassurants. Justement pour accélérer la tendance, conscient du risque de ne pas atteindre les objectifs de l’UE étant donné qu’en l’absence de prolongation, les investissements doivent être clôturés d’ici fin 2025, le gouvernement étudie une forte correction. Les simplifications et clarifications publiées par le ministère de l’Entreprise et du Made in Italy avec des FAQ spécifiques seront combinées à un amendement visant à augmenter les taux – jusqu’à un maximum de 60% ou au moins 50% – et, sauf difficultés dans les négociations avec l’UE , pour permettre le cumul des incitations avec les crédits d’impôt pour la zone économique spéciale du Sud.
Le premier budget
En synthèse, le ministère et le compteur GSE font état d’un total de 99,3 millions de crédits d’impôt comptabilisés, confirmés ou complétés par 324 entreprises. Si l’on considère également les projets encore « en projet » – essentiellement ceux envoyés mais pour lesquels le GSE vérifie encore le bon chargement des données et l’exhaustivité des documents et informations fournis – les chiffres changent mais sans bouleverser le budget : 115,7 millions crédits d’impôt et 480 entreprises. Ces chiffres sont certainement inférieurs aux attentes, même si Mimit a noté qu’il y a encore une augmentation appréciable par rapport au premier mois et demi et que même un précédent historique important, le super bonus de 110% dans la construction, a démarré lentement puis explose (même trop pour les finances publiques). Cependant, la complexité des contraintes et des procédures d’élaboration des projets est désormais un fait bien connu. Dans le mémorandum déposé il y a quelques jours à la Chambre pour l’examen de la manœuvre, le DPB (Office parlementaire du budget) a également noté que « certains facteurs peuvent avoir eu une influence », comme « des contrôles spécifiques avec à la fois ex ante et ex post ». systèmes de contrôle de l’utilisation des prestations. Par ailleurs, il y a eu des ralentissements administratifs, notamment dans la définition des modalités de contrôle, conduisant probablement les entreprises à suspendre leurs décisions d’investissement en attendant des éclaircissements de l’Administration ».
Correctifs à venir
Plusieurs précisions ont été apportées ces derniers mois mais pour inverser la tendance, le ministère dirigé par Adolfo Urso sait qu’il faut agir avant tout sur les taux et les plafonds d’investissement. Mimit a travaillé sur un projet qui, avec des reformulations appropriées, pourrait aboutir à un amendement signé par Matteo Gelmetti (Frères d’Italie) au décret fiscal examiné par la Commission du Budget du Sénat. Un paquet d’innovations qui entreraient en vigueur rétroactivement à compter du 1er janvier 2024.
Pour tous les projets, les tranches d’investissement seraient réduites à deux : jusqu’à 10 millions et au-dessus de 10 et jusqu’à 50 millions, dans le but de récompenser davantage les petits investissements qui aujourd’hui finiraient par être attirés surtout par le plan Transition 4.0. Les taux seraient de 50 % (jusqu’à 10 millions) et de 15 % (au-delà de 10 millions) dans la première catégorie d’économie d’énergie. Ensuite, à mesure que l’efficacité énergétique augmente, elle passerait à 55 et 20 %. Et enfin, dans la classe énergétique supérieure, elle atteindrait respectivement 60 % et 25 %. Toutefois, les taux devront être confirmés après la probable reformulation et il en va de même pour une autre nouveauté de l’amendement, à savoir la possibilité de combiner le bonus 5.0 avec des crédits d’impôt pour les investissements dans la ZES du Sud.
Le plan correctif du gouvernement va encore plus loin et augmente la surtaxe déjà prévue pour les panneaux photovoltaïques. Actuellement, l’investissement dans des projets incluant des modules photovoltaïques des deux catégories les plus efficaces contribue à constituer la base de calcul du crédit d’impôt d’un montant égal, selon le type de produit, à 120 % ou 140 % de leur coût. Désormais, Mimit entend augmenter ces augmentations respectivement à 140 et 150% et, en outre, pour éviter que les achats se concentrent surtout sur des panneaux fabriqués en Chine, il vise à introduire une super incitation (augmentation de 130%) également pour la catégorie des modules photovoltaïques qui sont un cran en dessous en termes d’efficacité énergétique, car c’est précisément le type dans lequel les produits fabriqués en Europe sont majoritairement présents.