Le plan alternatif que JA21 et BBB ont proposé au cabinet pour sortir rapidement de l’impasse de l’azote, est presque totalement écarté par la ministre Christianne van der Wal (Stikstof). Bien que la ministre apprécie “la façon dont la réflexion constructive est menée”, elle ne voit aucune possibilité d’adopter l’approche des partis d’opposition.
Les députés Derk-Jan Eppink (JA21) et Caroline van der Plas (BBB) ont soumis une note d’initiative pour ajuster la politique. Bien que le ministre Van der Wal ait mentionné précédemment des “points de référence” intéressants, mais ait également vu des “points de préoccupation”, la réponse formelle consiste principalement en des rejets. Particulièrement à l’approche des élections au Conseil provincial, les députés ont insisté sur leur alternative qui, selon Van der Plas et Eppink, sortirait les Pays-Bas du pétrin. Mais le ministre voit clairement les choses différemment.
Alternatives
BBB et JA21 pointent vers des alternatives de la soi-disant « valeur de dépôt critique » (KDV). Le cabinet y travaille déjà lui-même, après que le médiateur de l’azote Johan Remkes ait également plaidé pour une alternative juridiquement durable. “Dans ce processus, la proposition d’alternative de ce mémorandum d’initiative de BBB et JA21 sera également considérée comme une solution possible”, déclare Van der Wal, qui semble laisser passer une certaine positivité.
Mais sur d’autres points du mémorandum d’initiative, c’est surtout un « non » ferme. Selon Van der Wal, les dépôts d’azote sont et resteront l’un des principaux facteurs de pression sur la nature vulnérable. « La Cour a clairement indiqué à divers gouvernements à plusieurs reprises qu’une diminution substantielle et certaine des dépôts d’azote est nécessaire pour se conformer aux obligations européennes des directives Oiseaux et Habitats. Une réduction substantielle et permanente des dépôts est une condition essentielle pour atteindre les objectifs de la nature. Il faut donc viser moins d’azote, dans le cadre de la lutte contre la dégradation et de l’atteinte d’un état de conservation favorable au niveau national.
“Obligation de résultat”
Selon Van der Wal, une alternative à la soi-disant « obligation de résultats » ne modifie pas les obligations légales auxquelles le cabinet se sent lié. Ce n’est que si les dépôts d’azote diminuent considérablement dans un avenir proche qu’il y aura alors « plus de possibilités » d’autorisations. En ce qui concerne Van der Wal, le projet de JA21 et BBB d’augmenter la “valeur seuil” à 1 mol par hectare et par an finit également à la poubelle, car elle ne voit “aucune possibilité” de l’augmenter. En Allemagne, un permis d’azote n’est requis que si plus de 7 mol d’azote (100 grammes) par hectare et par an sont déposés dans une zone Natura 2000 à la suite d’une nouvelle activité, au Danemark c’est même 14 mol.
Cependant, Van der Wal fait référence aux décisions du Conseil d’État, qui n’ont pas accepté la norme néerlandaise antérieure de 1 mol d’azote par hectare et par an. Selon le ministre, la réintroduction de cette norme conduirait à encore plus d’incertitude juridique. Enfin, Van der Wal ne veut pas se brûler les doigts sur un autre plan des partis d’opposition, à savoir faire la distinction entre ammoniac et azote. “Il n’y a actuellement pas suffisamment de bases scientifiques pour évaluer séparément l’effet des oxydes d’azote et de l’ammoniac sur la nature”, a déclaré le ministre, qui a aimablement remercié les députés pour leurs plans.