Après la précédente formation désordonnée du cabinet, la Chambre des représentants veut désormais faire les choses différemment, mais pas complètement. La Chambre a décidé mardi que le plus grand parti nommerait toujours le(s) scout(s) après les élections. Désormais, il faudra qu’il s’agisse d’une personne, et non de deux, comme ce fut le cas en 2021 avec Annemarie Jorritsma (VVD) et Kajsa Ollongren (D66). Un futur recruteur doit aussi être “quelqu’un qui se tient à l’écart de la politique quotidienne”, affirme une motion des députés Jesse Klaver (GroenLinks) et Joost Sneller (D66), qui a reçu un large soutien mardi.
La Chambre des représentants est en charge du processus de formation depuis 2012, mais n’a pas réussi à garantir le bon déroulement de ce processus ces dernières années. La formation précédente du cabinet était à un niveau historiquement bas : une note photographiée montrait que les scouts Kajsa Ollongren et Annemarie Jorritsma avaient discuté d’un « poste ailleurs » pour le député CDA de l’époque, Pieter Omtzigt. L’incident a eu un effet désastreux sur la confiance dans la politique et a créé une méfiance entre les hommes politiques, ce qui a sérieusement compliqué et retardé la formation.
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Après ce “désordre émotionnel”, comme le leader de GroenLinks, Jesse Klaver, a qualifié la formation précédente la semaine dernière lors d’un débat parlementaire sur la phase exploratoire, les choses doivent désormais être différentes. A un mois de la prochaine formation, le temps presse pour la Maison. Un comité d’évaluation, dirigé par le professeur d’histoire parlementaire Carla van Baalen, la Chambre des représentants a recommandé clarifier la phase exploratoire bien avant les prochaines élections, indépendamment du tumulte des campagnes électorales. Ce débat n’a finalement eu lieu que la semaine dernière, en pleine campagne électorale.
Dans la phase exploratoire, l’éclaireur dresse un inventaire des chefs de faction nouvellement élus, de la manière dont ils interprètent les résultats des élections et des coalitions préférées sur lesquels ils préfèrent enquêter. Qui est le mieux placé pour diriger cette phase ?
Le roi n’est pas (encore) revenu.
Lors du débat parlementaire de la semaine dernière, plusieurs partis ont plaidé pour le retour du roi, qui était en charge de la phase exploratoire jusqu’en 2012. “Ce qui n’est pas cassé n’a pas besoin d’être réparé”, a déclaré le député de l’Union chrétienne Nico Drost. De par sa position indépendante, le chef de l’État serait le mieux placé pour diriger l’exploration. Mais une motion visant à redonner le contrôle au roi a échoué. La position du VVD n’est devenue claire qu’au cours des votes. Le parti est en principe positif quant au retour du roi, mais souhaite d’abord que cette question fasse l’objet d’une enquête plus approfondie.
La Chambre n’a pas non plus choisi de suivre l’avis du Conseil d’État, demandé par le Parlement lui-même. Le Conseil d’État a recommandé qu’un fonctionnaire permanent gère la phase de formation juste après les élections. La Chambre des représentants n’est alors pas tenue de nommer une personne à chaque élection. Selon le Conseil d’État, son propre vice-président, actuellement Thom de Graaf, serait le plus approprié pour cela.
À distance et impartial
Le Conseil a également proposé une suggestion alternative, que la Chambre a adoptée : le scout reste une personne nommée par le parti le plus important, mais cette personne doit répondre à un certain nombre de critères. Le scout doit être éloigné de la politique quotidienne, agir de manière impartiale, avoir une connaissance des relations constitutionnelles néerlandaises et, de préférence, avoir une expérience du processus de formation.
Pour éviter que la formation ne prenne 299 jours comme la dernière fois, la Chambre des représentants souhaite désormais travailler avec des délais plus stricts. L’informateur, désigné après l’éclaireur pour enquêter effectivement sur une coalition, doit travailler dans des “délais clairs”, est indiqué dans la motion. On ne sait pas encore exactement quelle sera leur durée, mais la motion parle de “par exemple six à huit semaines”.