L’« ancien » écobonus automobile redémarre, en attendant l’entrée en vigueur de nouvelles incitations plus généreuses. A partir du 23 janvier, à 10 heures, les concessionnaires pourront réserver des cotisations pour l’achat de véhicules non polluants de catégorie M1 (voitures), L1e – L7e (motos et cyclomoteurs) et N1 et N2 (véhicules utilitaires). Le ministère du Commerce et du Made in Italy précise cependant qu’il travaille à modifier le décret actuel, « afin d’améliorer l’incitation, en tenant compte de l’évolution du marché et des besoins des consommateurs ». C’est le nouveau système de contribution annoncé par le ministre Urso dans l’entretien avec Il Sole-24 Ore du 20 décembre.
Quelques semaines de transition
En substance, les anciennes incitations, qui démarrent de toute façon sur la base des dispositions d’un précédent décret du Premier ministre, ne seront encore disponibles que pendant quelques semaines car le ministère, après une réunion avec les associations sectorielles prévue le 1er février, entend conduire à la signature du Premier Ministre le Décret Premier Ministre qui mettra en vigueur les nouvelles valeurs. Une situation qui pourrait objectivement créer de l’incertitude mais qui conduirait très probablement les acheteurs à geler leurs achats en attendant que le nouveau dispositif soit opérationnel.
La version actuelle
En résumé, il s’agit de la version actuelle de l’écobonus. Pour les voitures avec des émissions polluantes comprises entre 0 et 20 g/km de CO2 (modèles jusqu’à 35 mille euros + TVA) : 5 mille euros avec mise au rebut et 3 mille euros sans. Ceux qui achètent des voitures dans la catégorie 21-60 g/km de CO2 (jusqu’à 45 000 euros + TVA) peuvent recevoir 4 000 euros avec mise à la casse et 2 000 euros sans. Enfin, dans la fourchette 61-135 g/km de CO2 (jusqu’à 35 mille euros + TVA) : 2 mille euros seulement à la casse.
La version à venir
Le nouveau projet comptera sur une dot comprise entre 900 millions et 1 milliard (cela dépendra des restes de l’ancienne version). Les trois tranches sont confirmées : 0-20 grammes de CO2 par km (voitures full électriques), 21-60 (hybrides rechargeables), 61-135 (hybrides full mais aussi divers modèles diesel et essence Euro6). Dans les deux premières catégories, une majoration de 25% s’appliquera pour les personnes physiques ayant un ISEE inférieur à 30 mille euros et les personnes morales sont admises, y compris les loueurs mais pas les concessionnaires. Pour ceux qui achètent sans mise au rebut, la contribution sera de 6 000 euros dans la tranche 0-20, de 4 000 euros dans la tranche 21-60 alors qu’il n’y a pas de bonus dans la troisième catégorie d’émissions. Ce montant augmente progressivement avec la mise à la casse en fonction de l’âge et donc de la pollution du véhicule. En supprimant un Euro 4, vous pourrez bénéficier de 9 000 euros dans la tranche 0-20, de 5 500 dans la tranche 21-60 et de 1 500 dans la tranche 61-135. Avec un Euro 3 vous passez à 10 mille euros, 6 mille et 2 mille euros. Avec un euro de 0, 1 ou 2, on passe respectivement à 11 mille euros, 8 mille et 3 mille euros. Pour toutes ces incitations, il existe un seuil de prix maximum pour le modèle pouvant être acheté, hors TVA, fixé à 35 mille euros dans les bandes d’émission 0-20 et 61-135 et à 45 mille euros dans la bande intermédiaire 21-60.
Bail social
Une mesure appelée « leasing social » devrait également être lancée à titre expérimental, c’est-à-dire une contribution aux personnes physiques qui stipulent un contrat de location longue durée d’au moins 3 ans d’un des véhicules éligibles à l’écobonus. Dans ce cas, un arrêté ministériel, dans les 120 jours suivant l’arrêté du Premier ministre, fixera le montant de la cotisation. Selon les dispositions du décret Actif, les cotisations doublent pour les taxis et pour les locations avec chauffeur. En particulier, l’augmentation sera accordée à ceux qui remporteront le concours extraordinaire pour la délivrance de nouveaux permis et à ceux qui remplaceront la voiture de société.